A. Consultation du site

L’utilisateur accepte que tout accès au site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité. L’ASBL Carrefour des stagiaires n’est aucunement responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site, ni des éventuels dérangements, interruptions ou erreurs sur son site et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. Certaines informations ont été recueillies auprès de tiers. L’ASBL Carrefour des stagiaires n’est pas responsable du contenu de l’information en provenance de sources, banques de données, applications et sites web externes. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles erreurs dans la collecte de ces données. Par ailleurs, les informations disponibles ne constituent pas un avis professionnel ou juridique. Elles ne créent dès lors aucun droit ou obligation autre que ceux qui découlent des textes juridiques en vigueur. En outre, ces informations sont considérées comme exactes au moment de leur publication mais peuvent, après un certain temps, devenir imprécises ou dépassées. L’utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de ces informations. L’ASBL Carrefour des stagiaires n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. Elle décline toute responsabilité quant à toute intrusion dans ses systèmes informatiques et quant à tout pillage de toute donnée qui pourrait en résulter. Cependant, elle met en ouvre les moyens utiles afin de prévenir les intrusions illicites.

B. Protection de la vie privée

Dans le cadre de certains services ou commandes en ligne, l’ASBL Carrefour des stagiaires récolte des données à caractère personnel, afin de traiter la demande. Ces données peuvent également être utilisées par l’ASBL Carrefour des stagiaires à des fins d’information et de marketing. Si l’utilisateur souhaite s’y opposer, il doit le signaler au moment de les introduire. Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée, l’utilisateur a le droit de consulter ses données et de les faire rectifier si nécessaire. A cet effet, il suffit d’envoyer un e-mail à [email protected] ou d’écrire à l’ASBL Carrefour des stagiaires, Place Poelaert, 1 à 1000 Bruxelles. Tout usage non conforme à la finalité de cette banque de données ainsi que la commercialisation de ces données sous quelque forme que ce soit sont strictement interdits.

C. Droit de propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés par les lois belges applicables en matière de droits d’auteur, de protection juridique des bases de données sui generis et de protection de la propriété intellectuelle. Toute adaptation, diffusion, distribution, copie, reproduction, traduction de tout ou partie de ce site ou de son contenu, sous quelle que forme et par quel que moyen (électronique, mécanique ou autre) que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’ASBL Carrefour des stagiaires. Certains noms, caractères et logos repris sur le présent site sont des données déposées et enregistrées dont la reproduction est interdite sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit. Toute violation peut faire l’objet de poursuites civiles ou pénales.

D. Liens vers d’autres sites

Le site comprend des liens vers d’autres sites qui pourraient intéresser l’utilisateur. L’ ASBL Carrefour des stagiaires n’est toutefois pas responsable de ces sites ni de leur contenu et décline dès lors toute responsabilité notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces Web de renvoi, et quant aux traitements des données personnelles auxquels il y serait procédé.