Examens CAPA Première session -Deuxième promotion

Calendrier des examens

Dimanche 30/05/2021 :

▪ 10h-12h Procédure civile (5 QCM et 3 QO)

▪ 13h-15h Procédure administrative (15 QCM et 1 QO)

▪ 15h30-17h30 Aide juridique (5 QCM et 3 QO)

Dimanche 13/06/2021 :

▪ 10h-12h Procédure pénale (5 QCM et 3 QO)

▪ 13h-15h Déontologie (5 QCM et 3 QO)

▪ 15h30-17h30 Organisation de cabinet (5 QCM et 3 QO)

Vous êtes attendus 30 minutes avant le début de chaque examen, muni de votre carte d’identité professionnelle et il vous sera demandé de signer, à l’entrée, la liste de présences.

Lieu des examens

ULB. L’auditoire UB2.252A est situé au bâtiment U – porte B – entrée via le Square G – Campus SOLBOSCH.

Adresse ULB visiteurs

Avenue Paul Héger 22

1050 Bruxelles

L’avenue Paul Héger – allée centrale du Campus est accessible via

L’avenue Franklin Roosevelt, 50 1050 Bruxelles
L’avenue Adolphe Buyl, 87 – 1050 Bruxelles

https://www.ulb.be/fr/solbosch/venir-au-solbosch

https://www.ulb.be/fr/plans-et-acces/stationnement

Le parking Janson, qui dispose d’une centaine de places, sera normalement à votre disposition. L’accès se fait notamment en entrant dans l’avenue Paul Héger depuis l’avenue Roosevelt.

Détails pratiques :

Du gel hydroalcoolique sera à la disposition des stagiaires et professeurs à l’entrée de la salle.

Consignes impératives :

Le stagiaire doit justifier son identité par la production de sa carte d’avocat (la carte d’identité est également admise en cas d’oubli de la carte professionnelle).
Le stagiaire doit venir à l’examen muni d’un masque.
Pour préserver l’anonymat, le stagiaire devra indiquer sur sa copie son numéro d’avocat et non son nom. Il devra faire précéder ce numéro du code BRU pour Bruxelles.
Seuls les textes légaux et réglementaires, en ce compris le Code de déontologie de l’avocat et le Compendium (mais à l’exclusion du Recueil des règles professionnelles) peuvent être utilisés. Seul le surlignage de certaines dispositions ou des post-it identifiant leur position sera admis, à l’exclusion de toute note ou commentaire personnels, en ce compris les renvois d’articles.
Les gsm doivent être coupés et non visibles.
Les montres connectées ne seront pas tolérées.
Le stagiaire doit venir à l’examen de PAJ muni d’une calculatrice.
Toute tricherie entrainerait l’exclusion de la session d’examens et serait dénoncée au bâtonnier.

Le stagiaire ayant obtenu la cote de 10 sur 20 au moins dans toutes les matières soumises à un examen réussit l’épreuve.

En cas d’échec, nous vous inviterons à présenter l’examen dans toutes les matières pour lesquelles vous n’auriez pas obtenu la cote de 10 sur 20 au moins lors d’une seconde session prévue dans le courant du mois de septembre 2021:

Programme de la seconde session

3 septembre 2021