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A. Consultation du site

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B. Protection de la vie privée

Dans le cadre de certains services ou commandes en ligne, l’ASBL Carrefour des stagiaires récolte des données à caractère personnel, afin de traiter la demande. Ces données peuvent également être utilisées par l’ASBL Carrefour des stagiaires à des fins d’information et de marketing. Si l’utilisateur souhaite s’y opposer, il doit le signaler au moment de les introduire. Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée, l’utilisateur a le droit de consulter ses données et de les faire rectifier si nécessaire. A cet effet, il suffit d’envoyer un e-mail à [email protected] ou d’écrire à l’ASBL Carrefour des stagiaires, Place Poelaert, 1 à 1000 Bruxelles. Tout usage non conforme à la finalité de cette banque de données ainsi que la commercialisation de ces données sous quelque forme que ce soit sont strictement interdits.

C. Droit de propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés par les lois belges applicables en matière de droits d’auteur, de protection juridique des bases de données sui generis et de protection de la propriété intellectuelle. Toute adaptation, diffusion, distribution, copie, reproduction, traduction de tout ou partie de ce site ou de son contenu, sous quelle que forme et par quel que moyen (électronique, mécanique ou autre) que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’ASBL Carrefour des stagiaires. Certains noms, caractères et logos repris sur le présent site sont des données déposées et enregistrées dont la reproduction est interdite sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit. Toute violation peut faire l’objet de poursuites civiles ou pénales.

D. Liens vers d’autres sites

Le site comprend des liens vers d’autres sites qui pourraient intéresser l’utilisateur. L’ ASBL Carrefour des stagiaires n’est toutefois pas responsable de ces sites ni de leur contenu et décline dès lors toute responsabilité notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces Web de renvoi, et quant aux traitements des données personnelles auxquels il y serait procédé.

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